Fichiers

Personnel communal création de postes - mise à jour du tableau des effectifs Fédération Départementale d'Energie du Pas de Calais (FDE62) - modification des membres Conseil d'Administration de la maison de retraite d'Arques - modification des membres Approbation du règlement intérieur des bâtiments sportifs Quartier République - anciens bureaux d'Arc France Avenue du Général de Gaulle et parcelle cadastrée section F-3120p - cession CAPSO Quartier République - SCCV Les Fontines - Signature d'une promesse de vente Quartier République - cession de la parcelle cadastrée section F-3114p sise Quai Wadgassen à Arques Quartier République - cession de la parcelle cadastrée section F-3106 sise avenue du Général De Gaulle à Arques Aménagement centre-ville - acquisition des parcelles cadastrées section F-3136p et F-3138p sises rue Emile Zola à Arques Avis d'enquête publique environnementale - demande d'autorisation environnementale portant sur l'aménagement de l'Eurovéloroute 5 reliant les communes d'Arques et de Saint-Omer Avis d'enquête publique environnementale - secteur du Rossignol de la commune d'Arques - demande d'autorisation environnementale portant sur l'aménagement d'une zone d'expansion de crues Acquisition des parcelles cadastrées section A-1681, A-557,A-558 sises rue des Alpes et d'un accès non-cadastré à Arques - annule et remplace la délibération n°2024-156 du conseil municipal du 16 décembre 2024 Projet Grand Vannage - bail Emphytéotique administratif - délibération de principe Anciennes coopératives agricoles - proposition de Tagerim - délibération de principe Politique de l'âge - Adhésion au réseau Francophone des Villes Amies des Aînés Acceptation versement prime issue des Certificats d'Economie d'Energie (CEE) à la suite du raccordement de la médiathèque au réseau de chaleur Projet de requalification de la cour d'école du centre d'Arques - demandes de subventions Projet de restauration collective accompagnement CAPSO dans le cadre du Projet Alimentaire Territorial Budget Principal - décision modificative n°1 Budget annexe centre-ville - décision modificative n°1 Camping - décision modificative n°1 - année 2025 Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association "Association Municipale de Gymnastique d'Arques Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association "Spartiate Fighting Club d'Arques" Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association UFOLEP Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association "Arques Futsal Club" Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association "Just Dam it" Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association "sportive du collège d'Arques" Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association "Découverte et Participation à la Prévention des Milieux Médiathèque Municipale - Modification des modalités de prêt et modification de la charte d'emprunt des jeux de sociétés